Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNES C
COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL, société anonyme, 68, rue d'Hauteville, PARIS.

Numéro de dépôt :
1184018
Date de dépôt :
14/04/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNES C de COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL

Présentation de la marque CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNES C

Déposée le 14 avril 1981 par la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNES C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNES C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1184018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 34

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNES C est expirée depuis le 14 avril 1991.

COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL a également déposé les autres marques suivantes : BAYEL , B CRISTAL DU BARROIS , BAYET CRISTALLERIES DE CHAMPAGNE , CRISTALLERIES ROYALES DE CHAMPAGNE , BELROY , CRISTAL DE SEVRES , TOP , TOP DESIGN


COMPAGNIE FRANCAISE DU CRISTAL, société anonyme, 68, rue d'Hauteville, PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-11

Produits en cristal, pour le service de la table, la cuisine, l'ornementation ainsi que les articles pour le ménage, pour fumeurs et pour l'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.